LA PANETERIE

SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE (S.A. SAPAM)

Présentation de la marque LA PANETERIE

Déposée le 13 novembre 1985 par la société SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE (S.A. SAPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA PANETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE (S.A. SAPAM domicilié(e) 3 RUE JEAN MERMOZ, 81160 ST JUERY (dossier no 2057508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 120 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SAPAM domicilié(e) (dossier no 2057508) - France.

La marque LA PANETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PANETERIE est expirée depuis le 13 novembre 2005.

SOCIETE ALBIGEOISE DE PANIFICATION MODERNE (S.A. SAPAM a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE , FOUACE CATHARE , LE MERVILLE